Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLES VIGNES LES VINS PP JOIE ET GAIETE
Etablissements PEROT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1531599
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/1999
VIEILLES VIGNES LES VINS PP JOIE ET GAIETE de Etablissements PEROT

Présentation de la marque VIEILLES VIGNES LES VINS PP JOIE ET GAIETE

Déposée le 10 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEILLES VIGNES LES VINS PP JOIE ET GAIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PEROT domicilié(e) 10 Grand'Rue, 56430 MAURON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. PEROT - France.

La marque VIEILLES VIGNES LES VINS PP JOIE ET GAIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLES VIGNES LES VINS PP JOIE ET GAIETE est expirée depuis le 10 mai 1999.

Etablissements PEROT a également déposé les autres marques suivantes : MATADOR , LE VETERAN , JOLIVIGNE , JOLIGRAPPE , (Marque figurative) , S. JUDICAEL , PP KIRSCH FANTAISIE , SC SAINT CHINIAN


Etablissements PEROT (S.A.) - 10 Grand'Rue, 56430 MAURON - France


J.L. PEROT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Vins