Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
ETABLISSEMENTS PENNEL & FLIPO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98765719
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque B

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PENNEL & FLIPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PENNEL & FLIPO domicilié(e) 384, rue d'Alger, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 781 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 22 décembre 2008.

ETABLISSEMENTS PENNEL & FLIPO a également déposé les autres marques suivantes : BULGON , TU NAUTA PLAISANCE , PRHM , PRES , NAPPEZ-VOUS LA VIE , MASSILIA , NAPPERINE , BULGY , NAPPERINE , BULGOMME


ETABLISSEMENTS PENNEL & FLIPO (société anonyme) - 384, rue d'Alger, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 475781894


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386772 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282364 - Publication au BOPI 1999-08-02

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non malliques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, gants de ménage ou de cuisine. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table, protège-matelas (enveloppes), revêtements de table, nappes, sous-nappes, napperons en matières textiles, revêtements de meubles en matières plastiques ou en matières textiles, y compris galette de chaise. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.