Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYNAL TAO
ETABLISSEMENTS PELLISSON S.A.

Numéro de dépôt :
3167491
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2012
RAYNAL TAO de ETABLISSEMENTS PELLISSON

Présentation de la marque RAYNAL TAO

Déposée le 30 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PELLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYNAL TAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PELLISSON domicilié(e) 58 avenue du Maréchal Leclerc,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88, Boulevard de la Villette,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque RAYNAL TAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYNAL TAO est expirée depuis le 30 mai 2012.

ETABLISSEMENTS PELLISSON a également déposé les autres marques suivantes : G. A. COCHIN & Co , DARBOIS , Baron d'ARTILLON , VISON , AUBERT , SUMMER HAZE , TCHAÏKA , THREE BARRELS BRAND , VISION , MONDIAL EXTRA


ETABLISSEMENTS PELLISSON S.A. - 58 avenue du Maréchal Leclerc,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 905420097


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88, Boulevard de la Villette,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400185 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Boissons alcooliques à l'exception des bières