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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PELLISSON
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GRANDE EPOQUE NAPOLEON III
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDE EPOQUE NAPOLEON III
ETABLISSEMENTS PELLISSON S.A.

Numéro de dépôt :
1337884
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005
GRANDE EPOQUE NAPOLEON III de ETABLISSEMENTS PELLISSON

Présentation de la marque GRANDE EPOQUE NAPOLEON III

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PELLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE EPOQUE NAPOLEON III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PELLISSON domicilié(e) 58, avenue du Général Leclerc, 16100 COGNAC (dossier no 2053924) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2053924) - France.

La marque GRANDE EPOQUE NAPOLEON III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDE EPOQUE NAPOLEON III est expirée depuis le 23 octobre 2005.

ETABLISSEMENTS PELLISSON a également déposé les autres marques suivantes : G. A. COCHIN & Co , DARBOIS , Baron d'ARTILLON , VISON , AUBERT , SUMMER HAZE , TCHAÏKA , THREE BARRELS BRAND , VISION , MONDIAL EXTRA


ETABLISSEMENTS PELLISSON S.A. - 58, avenue du Général Leclerc, 16100 COGNAC (dossier no 2053924) - France - SIREN 905420097


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2053924) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 1995 n°2053924 - Publication au BOPI 1995-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400185 - Publication au BOPI 2004-09-27

Cognac ayant au moins six ans de vieillissement réel.