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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEGUET
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SAVOYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOYA
ETABLISSEMENTS PEGUET S.A.

Numéro de dépôt :
1016242
Date de dépôt :
03/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAVOYA

Déposée le 3 mai 1977 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAVOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEGUET domicilié(e) société anonyme, à TANINGES (Haute-Savoie). - France.

La marque SAVOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SAVOYA est expirée depuis le 3 mai 1987.

ETABLISSEMENTS PEGUET a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE , SAVOIE PEGUET , BELALP , MONTS JOLIS , MONTS-JOLIS , SAVOYA , SAVOIE PEGUET , SAVOIE PEGUET , PEGUET


ETABLISSEMENTS PEGUET S.A. - société anonyme, à TANINGES (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Inscription - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI 1988-06-28

Jambons, saucissons, salamis et toutes salaisons cuites ou crues, conserves de viandes.