Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par ETABLISSEMENTS PECHAVY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « hà légne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est ETABLISSEMENTS PECHAVY domicilié(e) LDT "TREIL" - 47520 - LE PASSAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, Monsieur Nicolas MORVILLIERS domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque hà légne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PECHAVY - LDT "TREIL" - 47520 - LE PASSAGE - France
SELAS MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, Monsieur Nicolas MORVILLIERS - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Énergie électrique à partir de sources renouvelables ; Énergie électrique à partir de sources non renouvelables ; Granulés combustibles ; Granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; Huiles pour moteurs ; Huiles pour moteurs automobiles ; Huiles fines pour moteurs ; Huiles minérales pour moteurs ; Huiles extra-fines pour moteurs ; Huiles de graissage pour moteurs à essence ; Huiles de graissage pour moteurs de véhicules ; Lubrifiants ; Lubrifiants tous usages ; Lubrifiants synthétiques ; Lubrifiants solides ; Lubrifiants industriels ; Lubrifiants pour automobiles ; Lubrifiants pour câbles ; Lubrifiants de forage ; Lubrifiants pour conduits ; Lubrifiants pour transporteurs ; Lubrifiants au graphite ; Lubrifiants pour machines ; Huiles minérales lubrifiantes ; Huiles lubrifiantes synthétiques ; Lubrifiants pour matériel agricole ; Lubrifiants pour surfaces polymériques ; Lubrifiants pour procédés industriels ; Lubrifiants d'origine agricole ; Lubrifiants pour matières plastiques ; Lubrifiants pour appareils industriels ; Lubrifiants pour machines industrielles ; Lubrifiants pour câbles métalliques ; Lubrifiants pour câbles électriques ; Lubrifiants pour surfaces métalliques ; Lubrifiants pour véhicules à moteur ; Lubrifiants pour filières et taraudeuses ; Lubrifiants pour moteurs d'avion ; Lubrifiants solides à usage industriel ; Huiles et graisses industrielles, ainsi que lubrifiants ; Lubrifiants et graisses, cires et liquides industriels ; Mazout ; Mazout industriel ; Gazole destiné au chauffage industriel ; Gazole destiné au chauffage domestique ; Gasoil ; Carburants ; Essences [carburants] ; Carburants pour automobiles ; Carburant pour navires ; Carburants pour véhicules automobiles ; Additifs non chimiques pour carburants ;
Distribution d'énergie ; Distribution d’énergies fossiles (charbon, gaz naturel, pétrole) ; Distribution de gaz ; Distribution d'électricité ; Distribution de pétrole ou de gaz par pipeline ; Alimentation et distribution d'électricité ; Distribution d'énergie renouvelable ; Distribution [transport] de bois et de granulés de bois ; Alimentation en gaz [distribution] ; Approvisionnement en chaleur [distribution] ; Approvisionnement en chauffage [distribution] ; Distribution d'énergie pour chauffer et refroidir des bâtiments ; Distribution de chaleur ; Services de conseil en matière de distribution d'électricité ; Services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie ; Organisation de distribution de carburants ; Organisation de la distribution d'hydrocarbures ; Mise à disposition d'informations en matière de distribution d'électricité ; Distribution par oléoduc et câble ; Distribution et transmission d'électricité ; Services de distribution de pétrole ; Services de distribution d'électricité ; Services de distribution de gaz ; Services de distribution [livraison] de combustible ; Transport et distribution de gaz naturel et de gaz liquéfié ;
Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; Recherche de nouveaux produits ; Tests de nouveaux produits ; Développement de nouveaux produits ; Conception de nouveaux produits ; Recherche et développement de nouveaux produits ; Conseils en matière d'économie d'énergie ; Conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; Services de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie.
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