Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOU PASTRE
ETABLISSEMENTS PAUL PLAN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1602886
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1999
LOU PASTRE de ETABLISSEMENTS PAUL PLAN

Présentation de la marque LOU PASTRE

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOU PASTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PLAN domicilié(e) 8 Place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.

La marque LOU PASTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU PASTRE est expirée depuis le 3 octobre 1999.

ETABLISSEMENTS PAUL PLAN a également déposé les autres marques suivantes : LOU PASTRE , (Marque figurative) , ROUGE VERT BLEU SUD LE NEGOCE DES BEAUX FRUITS , LANFRAY , P PLAN , ROUGE VERT BLEU SUD , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS PAUL PLAN (S.A.) - 8 Place du Théâtre, 26200 MONTELIMAR - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159250 - Publication au BOPI 1993-06-08

Inscription le 8 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159249 - Publication au BOPI 1993-06-08

Semences de gazons, semences fourragères, graines de semences