Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARTINADES PETIT NAVIRE
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4320450
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
TARTINADES PETIT NAVIRE de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque TARTINADES PETIT NAVIRE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTINADES PETIT NAVIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. Bruno LHERMET domicilié(e) 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TARTINADES PETIT NAVIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINADES PETIT NAVIRE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , PAULET , (Marque figurative) , PICANTHON


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée - ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804


CABINET LHERMET LEFRANC-BOZMAROV, M. Bruno LHERMET - 85 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Poisson, fruits de mer ; poisson, fruits de mer, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; salaisons et conserves de poisson, de fruits de mer ; conserves de fruits, conserves de légumes ; préparations alimentaires, aliments à grignoter, soupes, salades et plats cuisinés en conserve, déshydratées, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés, tous étant entièrement ou essentiellement composés des produits précités ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Riz, tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; crêpes (alimentation) ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; semoules ; préparations alimentaires, salades et plats préparés en conserve, déshydratées, séchés, cuits, réfrigérés, congelés, tous composés exclusivement de riz, pâtes alimentaires ou semoules, ou contenant également des légumes, du poisson, des fruits de mer ; sandwiches, pizza ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; mayonnaise ; ketchup ; sauces pour aliments à grignoter ; sauces préparées (condiments) ; sauces salées (condiments) ; sauces pour la cuisine ; sauces concentrées et lyophilisées (condiments) ; marinades ; préparations pour faire du fond de sauce ; sauces à salade ; assaisonnements, épices ;

Poissons, coquillages, crustacés vivants ; fruits et légumes frais.