Etablissements Paul Paulet, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4161625
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
Présentation de la marque QUESTIONS DE CONFIANCE
Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Paul Paulet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUESTIONS DE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Paul Paulet domicilié(e) ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet, M. Bruno LHERMET domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque QUESTIONS DE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements Paul Paulet, Société par actions simplifiée - ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804
Cabinet Bruno Lhermet, M. Bruno LHERMET - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier ; extraits de viande ; viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de viande, conserves de poisson, coquillages et crustacés, conserves de volaille et gibier ; denrées alimentaires en conserves composées entièrement ou principalement de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, légumes, fruits ; salades en conserve ou réfrigérées composées entièrement ou principalement de légumes, pommes de terre, viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, fromages ; plats préparés conservés, séchés, réfrigérés ou congelés composés entièrement ou principalement de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, fruits, légumes, fromages ; préparations alimentaires déshydratées et aliments à grignoter entièrement ou essentiellement composés de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, pommes de terre, fruits, légumes, fromages ; pâtes à tartiner entièrement ou principalement à base de viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, légumes, fromages ; gelées, confitures, compotes ; oeuf ; lait, beurre, crème, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; crèmes ou mousses à tremper [dips] pour aliments à grignoter ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, farine de maïs et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtes alimentaires ; semoules ; préparations alimentaires conservées, séchées, cuites, réfrigérées, congelées ou en boîte, plats préparés et salades préparées composés essentiellement de riz, pâtes alimentaires ou semoules seulement ou avec adjonction de légumes, fromages, viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; mayonnaise ; ketchup ; sauces préparées ; sauces salées ; sauces pour la cuisine ; sauces concentrées et lyophilisées ; marinades ; sauces au jus de viande, préparations instantanées pour fonds, préparations pour faire du fond de sauce ; sauces à salade ; assaisonnements, épices ;
Poissons, coquillages, crustacés vivants ; fruits et légumes frais ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; agence d'informations commerciales ; consultations professionnelles d'affaires ; étude de marchés ; renseignements d'affaires ; sondage d'opinion ; vente aux enchères ;
Télécommunications ; diffusion de programmes de radio ou de télévision ; mise à disposition de forums de discussions sur l'internet ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduites de colloques, conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production et diffusion de films autres que publicitaires, d'émissions de radio ; réalisation et diffusion de programmes éducatifs et scientifiques sur des réseaux de type internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de recherches scientifiques en particulier dans le domaine des écosystèmes des mers et des océans, des animaux marins.
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