Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT NAVIRE
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3353547
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2025
PETIT NAVIRE de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque PETIT NAVIRE

Déposée le 15 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT NAVIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque PETIT NAVIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT NAVIRE arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , PAULET , (Marque figurative) , PICANTHON


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée - ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804


Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Inscription le 29 mai 2006 - Gage constitué n°434482 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 22 novembre 2010 - Gage radié n°536577 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2015 n°2585267 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Viande, poisson, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de légumes, poissons, viande ; conserves, toutes conserves alimentaires de légumes, poissons, viande. Sauces à salade ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; conserves, toutes conserves alimentaires de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.