Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT NAVIRE
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1661381
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2001
PETIT NAVIRE de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque PETIT NAVIRE

Déposée le 10 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT NAVIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) Zone Industrielle de Pouldavid, 29171 DOUARNENEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PETIT NAVIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT NAVIRE est expirée depuis le 10 mai 2001.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PICANTHON , THON BLANC


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société Anonyme - Zone Industrielle de Pouldavid, 29171 DOUARNENEZ - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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