PETIT NAVIRE
Présentation de la marque PETIT NAVIRE
Déposée le 28 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT NAVIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETIT NAVIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETIT NAVIRE arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Inscription le 29 mai 2006 - Gage constitué n°434482 - Publication au BOPI 2006-05-29
Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308440 - Publication au BOPI 2006-02-21
Renouvellement sans limitation n°2066862 - Publication au BOPI 1996-20
Inscription le 22 novembre 2010 - Gage radié n°536577 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22
Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19
Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616173 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20