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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET
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PETIT NAVIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT NAVIRE
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1329767
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2025
PETIT NAVIRE de ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Présentation de la marque PETIT NAVIRE

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT NAVIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque PETIT NAVIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PETIT NAVIRE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PICANTHON , THON BLANC


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée - ZI DE POULDAVID - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804


Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Inscription le 16 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°196088 - Publication au BOPI 1996-01-16

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2005 n°2286464 - Publication au BOPI 2005-04-15

Renouvellement sans limitation n°2060635 - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 29 mai 2006 - Gage constitué n°434482 - Publication au BOPI 2006-05-29

Inscription le 19 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°196141 - Publication au BOPI 1996-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 22 novembre 2010 - Gage radié n°536577 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2015 n°2585269 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;plats cuisinés; conserves, toutes conserves alimentaires.