Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAULET
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1668252
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2030

Présentation de la marque PAULET

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI DE POULDAVID, 29100 DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris - France.

La marque PAULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAULET arrivera à expiration en date du 12 décembre 2030.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PICANTHON , THON BLANC


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par actions simplifiée - ZI DE POULDAVID, 29100 DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804


CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 85 Boulevard Malesherbes, 75008 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2187293 - Publication au BOPI 2000-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2010 n°2456455 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2020 n°2762324 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Viande, poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; extrait de viande ; viande, poisson, fruits de mer et crustacés en conserves, séchés, cuits, congelés et traités par d'autres moyens ; salaisons et conserves de poisson, de fruits de mer ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés et traités par d'autres moyens ; soupes ; préparations alimentaires, aliments à grignoter, salades et plats cuisinés en conserve, déshydratées, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés, tous étant entièrement ou essentiellement composés des produits précités ; en-cas ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers ; huiles et graisses à usage alimentaire;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, pâtes alimentaires et nouilles ; semoules ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées ; vinaigre ; moutarde ; sauces et autres condiments ; marinades ; glace à rafraîchir ; préparations alimentaires, salades et plats préparés en conserve, déshydratées, séchés, cuits, réfrigérés, congelés, tous composés exclusivement de riz, pâtes alimentaires ou semoules, ou contenant également des légumes, du fromage, du poisson, des fruits de mer ; sandwiches, pizzas.