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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Paul Paulet
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements Paul Paulet, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4046352
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
Marque en couleurs, figurative de Etablissements Paul Paulet

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Paul Paulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Paul Paulet domicilié(e) ZI de Pouldavid - 29100 - Douarnenez - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet, M. Bruno LHERMET domicilié(e) 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046352.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2023.

Etablissements Paul Paulet a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PICANTHON , THON BLANC


Etablissements Paul Paulet, Société par actions simplifiée - ZI de Pouldavid - 29100 - Douarnenez - France - SIREN 375880804


Cabinet Bruno Lhermet, M. Bruno LHERMET - 85 Boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Poisson, fruits de mer ; poisson, fruits de mer, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; salaisons et conserves de poisson, de fruits de mer ; conserves de fruits, conserves de légumes ; préparations alimentaires, aliments à grignoter, soupes, salades et plats cuisinés en conserve, déshydratées, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés, tous étant entièrement ou essentiellement composés des produits précités ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Riz, tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; crêpes (alimentation) ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; semoules ; préparations alimentaires, salades et plats préparés en conserve, déshydratées, séchés, cuits, réfrigérés, congelés, tous composés exclusivement de riz, pâtes alimentaires ou semoules, ou contenant également des légumes, du fromage, du poisson, des fruits de mer ; sandwiches, pizza ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; mayonnaise ; ketchup ; sauces pour aliments à grignoter ; sauces préparées (condiments) ; sauces salées (condiments) ; sauces pour la cuisine ; sauces concentrées et lyophilisées (condiments) ; marinades ; préparations pour faire du fond de sauce ; sauces à salade ; assaisonnements, épices ;

Poissons, coquillages, crustacés vivants ; fruits et légumes frais.