ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3078869
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) ZI de Pouldavid - 29100 - DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet domicilié(e) 75 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078869.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, société par actions simplifiée - ZI de Pouldavid - 29100 - DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804
Cabinet Bruno Lhermet - 75 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459397 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07
Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats cuisinés ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant fabriqués en Bretagne ou provenant de Bretagne Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, produits de viennoiserie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant fabriqués en Bretagne ou provenant de Bretagne. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour animaux, plantes et fleurs naturelles, malt, tous ces produits provenant de Bretagne.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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