(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728619.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2021.
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210793 - Publication au BOPI 2001-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483135 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23