Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES THONALITÉS
Etablissements Paul Paulet, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3697464
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2019
LES THONALITÉS de Etablissements Paul Paulet

Présentation de la marque LES THONALITÉS

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Paul Paulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES THONALITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Paul Paulet domicilié(e) ZI de Pouldavid 29100 Douarnenez - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet domicilié(e) 75 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque LES THONALITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES THONALITÉS arrivera à expiration en date du 9 décembre 2019.

Etablissements Paul Paulet a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , PAULET , (Marque figurative) , PICANTHON


Etablissements Paul Paulet, société par actions simplifiée - ZI de Pouldavid 29100 Douarnenez - France - SIREN 375880804


Cabinet Bruno Lhermet - 75 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Poisson, fruits de mer ; poisson, fruits de mer, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés ; salaisons et conserves de poisson, de fruits de mer ; conserves de fruits, conserves de légumes ; préparations alimentaires, aliments à grignoter, soupes, salades et plats cuisinés en conserve, déshydratés, séchés, cuits, réfrigérés ou congelés, tous étant entièrement ou essentiellement composés des produits précités ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. ;

Riz, tapioca ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; crêpes (alimentation) ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; semoules ; préparations alimentaires, salades et plats préparés en conserve, déshydratés, séchés, cuits, réfrigérés, congelés, tous composés exclusivement de riz, pâtes alimentaires ou semoules, ou contenant également des légumes, du fromage, du poisson, des fruits de mer ; sandwiches, pizza ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; mayonnaise ; ketchup ; sauces pour aliments à grignoter ; sauces préparées ; sauces salées ; sauces pour la cuisine ; sauces concentrées et lyophilisées ; marinades ; préparations pour faire du fond de sauce ; sauces à salade ; assaisonnements, épices. ;

Poissons, coquillages, crustacés vivants ; fruits et légumes frais.