LES SARDINES DE LA MEILLEURE SAISON AFFINEES 3 MOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES SARDINES DE LA MEILLEURE SAISON AFFINEES 3 MOIS
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3356260
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
Présentation de la marque LES SARDINES DE LA MEILLEURE SAISON AFFINEES 3 MOIS
Déposée le 28 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SARDINES DE LA MEILLEURE SAISON AFFINEES 3 MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) Z.I. de Pouldavid,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque LES SARDINES DE LA MEILLEURE SAISON AFFINEES 3 MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET Société par actions simplifiée - Z.I. de Pouldavid,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France - SIREN 375880804
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540850 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19
Inscription le 23 juillet 2012 - Gage radié n°579624 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Viande, poisson, coquillage, crustacés, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; plats cuisinés ; conserves, toutes conserves alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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