Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MIJOTEES DU LARGE PETIT NAVIRE LE BON GOUT DU LARGE
ETABLISSEMENTS PAUL PAULET

Numéro de dépôt :
93471939
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2003

Présentation de la marque LES MIJOTEES DU LARGE PETIT NAVIRE LE BON GOUT DU LARGE

Déposée le 11 juin 1993 par la société ETABLISSEMENTS PAUL PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MIJOTEES DU LARGE PETIT NAVIRE LE BON GOUT DU LARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 7 mai 2024.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS PAUL PAULET domicilié(e) Z.I. de Pouldavid, 29100 DOUARNENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 880 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES MIJOTEES DU LARGE PETIT NAVIRE LE BON GOUT DU LARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MIJOTEES DU LARGE PETIT NAVIRE LE BON GOUT DU LARGE est expirée depuis le 11 juin 2003.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MIJOTEES DU LARGE PETIT NAVIRE LE BON GOUT DU LARGE est expirée depuis le 11 juin 2003.

ETABLISSEMENTS PAUL PAULET a également déposé les autres marques suivantes : POP CHAT , H. PARMENTIER , PICANTHON , LEGUMOTON , (Marque figurative) , MAITRE POISSONNIER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PICANTHON , THON BLANC


ETABLISSEMENTS PAUL PAULET - Z.I. de Pouldavid, 29100 DOUARNENEZ - France - SIREN 375880804


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 8 décembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR RAPPORTANT TOTALEMENT L'ENREGISTREMENT n°166204 - Publication au BOPI 1993-12-08

Inscription le 8 décembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°166205 - Publication au BOPI 1993-12-08

Republication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.