Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul MULLER
/
DIGITER'PM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGITER'PM
Etablissements Paul MULLER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1404494
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque DIGITER'PM

Déposée le 16 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGITER'PM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul MULLER domicilié(e) 2 rue des Artisans, 68280 SUNDHOFFEN (dossier no 2087885) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 784 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2087885) - France.

La marque DIGITER'PM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGITER'PM est expirée depuis le 16 avril 2007.

Etablissements Paul MULLER a également déposé les autres marques suivantes : Agri Muller , AgriMuller


Etablissements Paul MULLER S.A. (Société Anonyme) - 2 rue des Artisans, 68280 SUNDHOFFEN (dossier no 2087885) - France - SIREN 310784053


CABINET NUSS - (dossier no 2087885) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 1997 n°2087885 - Publication au BOPI 1997-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 26 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391393 - Publication au BOPI 2004-04-26

Tous appareils et instruments électriques et électroniques, de régulation, de contrôle (inspection), ou de signalisation, de mesurage, optiques, photographiques.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques, équipement pour le traitement de l'information et machines à calculer.