Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agri Muller
ETABLISSEMENTS PAUL MULLER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3242988
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/08/2013
Agri Muller de ETABLISSEMENTS PAUL MULLER

Présentation de la marque Agri Muller

Déposée le 27 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Agri Muller » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL MULLER domicilié(e) 2 rue des Artisans,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 784 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque Agri Muller a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agri Muller est expirée depuis le 27 août 2013.

ETABLISSEMENTS PAUL MULLER a également déposé les autres marques suivantes : DIGITER'PM , AgriMuller


ETABLISSEMENTS PAUL MULLER S.A. (Société Anonyme) - 2 rue des Artisans,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France - SIREN 310784053


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Inscription le 26 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391393 - Publication au BOPI 2004-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Machines à travailler le tabac et plus particulièrement enfileuses ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage). Installations pour le refroidissement du tabac (séchoirs à tabac) et plus généralement, appareils et instruments de séchage, de chauffage, de ventilation, de cuisson, de production de vapeur ; d'éclairage et de refroidissement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.