Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL MAZEYRAT
ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
4006385
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
PAUL MAZEYRAT de ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT

Présentation de la marque PAUL MAZEYRAT

Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAUL MAZEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT domicilié(e) Route Nationale - 19300 - EGLETONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 980 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCENSE CONSEILS, M. BULOT Stephen domicilié(e) 7 CHEMIN DE BELLEVUE - 19270 - USSAC - France.

La marque PAUL MAZEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL MAZEYRAT est expirée depuis le 6 mai 2023.

ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Paul Mazeyrat , LE PELOU , PAUL MAZEYRAT


ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT, SAS - Route Nationale - 19300 - EGLETONS - France - SIREN 826980013


ACCENSE CONSEILS, M. BULOT Stephen - 7 CHEMIN DE BELLEVUE - 19270 - USSAC - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).