Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PELOU
ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT, SAS
ACCENSE CONSEILS, SELARL

Numéro de dépôt :
4008562
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/05/2023
LE PELOU de ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT

Présentation de la marque LE PELOU

Déposée le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT et ACCENSE CONSEILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PELOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT domicilié(e) Route Nationale - 19300 - EGLETONS - France et ACCENSE CONSEILSTODO domicilié(e) 7 CHEMIN DE BELLEVUE - 19270 - USSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCENSE CONSEILS, M. BULOT STEPHEN domicilié(e) 7 CHEMIN DE BELLEVUE - 19270 - USSAC - France.

La marque LE PELOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PELOU est expirée depuis le 24 mai 2023.

ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Paul Mazeyrat , PAUL MAZEYRAT , PAUL MAZEYRAT


ETABLISSEMENTS PAUL MAZEYRAT, SAS - Route Nationale - 19300 - EGLETONS - France

ACCENSE CONSEILS, SELARL - 7 CHEMIN DE BELLEVUE - 19270 - USSAC - France


ACCENSE CONSEILS, M. BULOT STEPHEN - 7 CHEMIN DE BELLEVUE - 19270 - USSAC - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons.