Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOCDOR
ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1336803
Date de dépôt :
02/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque FOCDOR

Déposée le 2 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOCDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS domicilié(e) 22 Quai de Lorraine, 11100 NARBONNE (dossier no 2060113) - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 750 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2060113) - France.

La marque FOCDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOCDOR est expirée depuis le 2 janvier 2006.

ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : GRANSAGNE , BRASOR , MALLAURY , L'AMANDIER , CUVEE EMILIE


ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS - Société Anonyme - 22 Quai de Lorraine, 11100 NARBONNE (dossier no 2060113) - France - SIREN 975750027


NOVAMARK - (dossier no 2060113) - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1995 n°2060113 - Publication au BOPI 1995-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 27 août 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55675 - Publication au BOPI 1991-08-27

Inscription le 27 août 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55670 - Publication au BOPI 1991-08-27

Vins, spiritueux et liqueurs.