Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTCLARE
ETABLISSEMENTS PAUL HERPE ET FILS

Numéro de dépôt :
1420748
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque FONTCLARE

Déposée le 30 juillet 1987 par la société ETABLISSEMENTS PAUL HERPE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTCLARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS PAUL HERPE ET FILS domicilié(e) 22, quai de Lorraine, 11100 NARBONNE (dossier no 2092818) - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 750 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2092818) - France.

La marque FONTCLARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTCLARE est expirée depuis le 30 juillet 2007.

ETABLISSEMENTS PAUL HERPE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONTLAURIER , CUVEE DES PETANQUEURS , DUC DE MALLAURY , BARON DE MONTIMAS


ETABLISSEMENTS PAUL HERPE ET FILS - 22, quai de Lorraine, 11100 NARBONNE (dossier no 2092818) - France - SIREN 975750027


NOVAMARK - (dossier no 2092818) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1997 n°2092818 - Publication au BOPI 1997-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 27 août 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55674 - Publication au BOPI 1991-08-27

Inscription le 27 août 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55671 - Publication au BOPI 1991-08-27

Vins rouges, blancs, rosés de toutes sortes, de tous crus et de toutes provenances, mousseux ou non mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, vins de liqueurs, vins doux naturels, eaux-de-vie, alcools, liqueurs et spiritueux divers.