Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR COMTE
Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères (S.A.)

Numéro de dépôt :
1549855
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
01/06/1998
MONSIEUR COMTE de Etablissements Paul GRILLOT   BREVET Frères

Présentation de la marque MONSIEUR COMTE

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « MONSIEUR COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères domicilié(e) route de BesanÇon, 39800 POLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LAINE - France.

La marque MONSIEUR COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR COMTE est expirée depuis le 1 juin 1998.

Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères a également déposé les autres marques suivantes : COEUR-COMTE , COMTE BB BREVET FRERES CIE BOURG , G , FROMAJOR , BRESSOEUF , JURALEGE , (Marque figurative)


Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères (S.A.) - route de BesanÇon, 39800 POLIGNY - France


Monsieur Alain LAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Fromages du type Comté