Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE
ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN SES FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1671248
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2001
OCEANE de ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN   SES FILS

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN SES FILS domicilié(e) Avenue du Marquisat, 31170 TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 7 juin 2001.

ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : RAISO RELAIS ALIMENTAIRES INDEPENDANTS SUD OUEST , OCÉANE , MIRAIL , MIDIPRIX , MIDIPRIX , POINT ROUGE , MIRAIL , (Marque figurative) , R.A.I.S.O. RELAIS ALIMENTAIRES INDEPENDANTS SUD-OUEST , POINT ROUGE


ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN SES FILS (Société Anonyme) - Avenue du Marquisat, 31170 TOURNEFEUILLE - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 29 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236459 - Publication au BOPI 1997-04-29

Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162684 - Publication au BOPI 1993-09-09

Huiles et graisses comestibles;conserves alimentaires; gelées, confitures