OCEANE
Présentation de la marque OCEANE
Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 7 juin 2001.
ETABLISSEMENTS PAUL ESCOULAN SES FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 29 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236459 - Publication au BOPI 1997-04-29
Inscription le 9 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162684 - Publication au BOPI 1993-09-09