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Marques déposées par ETABLISSEMENTS PAUL DEVOILLE
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DOULCE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOULCE FRANCE
ETABLISSEMENTS PAUL DEVOILLE

Numéro de dépôt :
1089907
Date de dépôt :
14/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOULCE FRANCE

Déposée le 14 mars 1979 par ETABLISSEMENTS PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOULCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS PAUL DEVOILLE, domicilié(e) société anonyme, 70220 Fougerolles. - France.

La marque DOULCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOULCE FRANCE est expirée depuis le 14 mars 1989.

ETABLISSEMENTS PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LUZET , BC WILLIAM S , PAUL DEVOILLE


ETABLISSEMENTS PAUL DEVOILLE - société anonyme, 70220 Fougerolles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Alcools liqueurs et spiritueux divers.