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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET
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CHARVET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARVET
ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3530760
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/10/2027
CHARVET de ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET

Présentation de la marque CHARVET

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHARVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET domicilié(e) 1170 rue Principale - 38850 - CHARAVINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHARVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARVET arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CHARVET , PAUL CHARVET , CHARVET , XL CONCEPT


ETABLISSEMENTS PAUL CHARVET, Société par Actions Simplifiée - 1170 rue Principale - 38850 - CHARAVINES - France - SIREN 553620105


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2017 n°2658529 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-06

Inscription le 5 janvier 2018 - Changement de forme juridique n°714552 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Appareils de cuisson, notamment fourneaux, fours, cuisinières, grills, friteuses, appareils pour la cuisson au bain-marie, hottes d'aération, installations de réfrigération et de production de vapeur.