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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PATIN
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STARCITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARCITE
ETABLISSEMENTS PATIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1337541
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1996

Présentation de la marque STARCITE

Déposée le 10 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STARCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PATIN domicilié(e) 99, avenue de la Châtaigneraie, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque STARCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARCITE est expirée depuis le 10 janvier 1996.

ETABLISSEMENTS PATIN a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CHARBONS , FRANCE CHARBONS , PATIN COMBUSTIBLES , PATIN ENERGIE


ETABLISSEMENTS PATIN, société anonyme - 99, avenue de la Châtaigneraie, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Charbons.