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Marques déposées par ETABLISSEMENTS PATIN
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PATIN ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATIN ENERGIE
ETABLISSEMENTS PATIN

Numéro de dépôt :
92406482
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque PATIN ENERGIE

Déposée le 18 février 1992 par ETABLISSEMENTS PATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIN ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est ETABLISSEMENTS PATIN, domicilié(e) 99 Avenue de la Chataigneraie, 92504 RUEIL-MALMAISON CEDEX BP 235 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS PATIN - France.

La marque PATIN ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIN ENERGIE est expirée depuis le 18 février 2002.

ETABLISSEMENTS PATIN a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CHARBONS , FRANCE CHARBONS , PATIN COMBUSTIBLES , STARCITE


ETABLISSEMENTS PATIN - 99 Avenue de la Chataigneraie, 92504 RUEIL-MALMAISON CEDEX BP 235 - France


ETABLISSEMENTS PATIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Combustibles solides, liquides et gazeux