ETABLISSEMENTS PASTIVAL, société anonyme, 46, rue de la Faisanderie, PARIS.
Numéro de dépôt :
1185058
Date de dépôt :
15/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TONIVAL
Déposée le 15 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PASTIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PASTIVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque TONIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PASTIVAL, société anonyme, 46, rue de la Faisanderie, PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12
Inscription le 10 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56797 - Publication au BOPI 1991-10-10
Inscription le 10 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56796 - Publication au BOPI 1991-10-10
Inscription le 10 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56795 - Publication au BOPI 1991-10-10
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. Produits de confiserie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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