Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements PASTIVAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1594151
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2000
Marque figurative de Etablissements PASTIVAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PASTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements PASTIVAL domicilié(e) 92-98, Boulevard Victor-Hugo, 92115 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594151.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Etablissements PASTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : AIR 635 , DRASTILLES , ALGIVAL , LABORATOIRES VALDA , FLUOVAL , VALDA , VALDEX , VALDA TRIFLUORE , VALDOUCES , PASTILLES VALDA


Etablissements PASTIVAL, société anonyme - 92-98, Boulevard Victor-Hugo, 92115 CLICHY - France


CABINET PLASSERAUD - France


Inscription le 10 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56797 - Publication au BOPI 1991-10-10

Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraîchir, pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures, denrées coloniales, épices, chicorées, thés, cafés et succédanés, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits, articles d'épicerie, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, insecticides, substances alimentaires pour les animaux, produits alimentaires de régime, produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.