Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES DUBOIS
Numéro de dépôt :
1543446
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999
Présentation de la marque CHARLES DUBOIS
Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543446.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DUBOIS est expirée depuis le 27 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03