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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS
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Héliance
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Héliance
ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3254228
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/10/2023
Héliance de ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS

Présentation de la marque Héliance

Déposée le 30 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Héliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS domicilié(e) 29 BOULEVARD DES SAULNIERS - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 200 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS domicilié(e) 29 BOULEVARD DES SAULNIERS - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France.

La marque Héliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Héliance est expirée depuis le 30 octobre 2023.

ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : SAISON , LIGNALU , HELIX


ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 29 BOULEVARD DES SAULNIERS - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France - SIREN 639200336


ETABLISSEMENTS PASQUET PERE ET FILS - 29 BOULEVARD DES SAULNIERS - 35370 - ARGENTRE DU PLESSIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2541540 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Matériaux de construction non-métalliques, et en particulier fenêtres, portes, encadrement de fenêtres, armatures de portes, cadres de fenêtres, cadres de portes, châssis de fenêtres, châssis de portes, huisseries, seuils, volets, tous ces produits étant en matériaux non-métalliques, notamment en chlorure de polyvinyle et en bois.