Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DUC DE SEVIAC
Numéro de dépôt :
1148155
Date de dépôt :
03/06/1980
Lieu de dépôt :
AUCH
Présentation de la marque DUC DE SEVIAC
Déposée le 3 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PAPELOREY RUE DES CARMES 32100 CONDOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DUC DE SEVIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE SEVIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DUC DE SEVIAC est expirée depuis le 3 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06