Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONCEP
Etablissements PANNAS

Numéro de dépôt :
1138873
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Chartres

Présentation de la marque MONCEP

Déposée le 29 février 1980 par Etablissements PANNAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chartres), la marque française « MONCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements PANNAS domicilié(e) (S.A.R.L.) 12 rue de la Poële Percée 28000 CHARTRES. - France.

La marque MONCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONCEP est expirée depuis le 1 mars 1990.

Etablissements PANNAS a également déposé les autres marques suivantes : LOENS , GRAND CEP


Etablissements PANNAS - (S.A.R.L.) 12 rue de la Poële Percée 28000 CHARTRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055

Vins de table rouge et blanc.