Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVANILLE
ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1673010
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2001

Présentation de la marque PROVANILLE

Déposée le 24 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A domicilié(e) 46 rue Colmet Lepinay, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PROVANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVANILLE est expirée depuis le 24 juin 2001.

ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A a également déposé les autres marques suivantes : P.R.O.V.A. , PROVAROME , VANIFLOR , PROVANILLE


ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A., Société anonyme - 46 rue Colmet Lepinay, 93100 MONTREUIL - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Vanille, extraits de vanille, arômes de vanille, sucre vanillé