Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVANILLE
ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A., société anonyme, 46, rue Colmet-Lépinay, 93100 MONTREUIL.

Numéro de dépôt :
1185231
Date de dépôt :
02/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROVANILLE

Déposée le 2 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque PROVANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROVANILLE est expirée depuis le 2 juillet 1991.

ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A a également déposé les autres marques suivantes : P.R.O.V.A. , PROVAROME , VANIFLOR , PROVANILLE


ETABLISSEMENTS P.R.O.V.A., société anonyme, 46, rue Colmet-Lépinay, 93100 MONTREUIL. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Vanille, extraits de vanille, arômes de vanille, sucre vanillé.