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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. MICHEL
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LE COCHON-COULEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COCHON-COULEURS
ETABLISSEMENTS P. MICHEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694899
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2011

Présentation de la marque LE COCHON-COULEURS

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COCHON-COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. MICHEL domicilié(e) 283, Rue du Faubourg de Lyon, 01121 MONTLUEL (dossier no 2205750) - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 200 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) (dossier no 2205750) - France.

La marque LE COCHON-COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COCHON-COULEURS est expirée depuis le 18 septembre 2011.


ETABLISSEMENTS P. MICHEL Société Anonyme - 283, Rue du Faubourg de Lyon, 01121 MONTLUEL (dossier no 2205750) - France - SIREN 754200061


Cabinet John SCHMITT - (dossier no 2205750) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2205750 - Publication au BOPI 2001-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247814 - Publication au BOPI 1998-01-12

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