Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD
/
DOLOMITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLOMITE
Etablissements P. LYOTARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1290463
Date de dépôt :
20/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1994

Présentation de la marque DOLOMITE

Déposée le 20 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOLOMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD domicilié(e) 133, rue Franche, 42450 SURY-le-COMTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque DOLOMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLOMITE est expirée depuis le 20 novembre 1994.

Etablissements P. LYOTARD a également déposé les autres marques suivantes : CLE , CLE , P.L. INOVE , DEA , DEA


Etablissements P. LYOTARD (société anonyme) - 133, rue Franche, 42450 SURY-le-COMTAL - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164546 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 21 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159779 - Publication au BOPI 1993-06-21

Bicyclettes, cycles, leurs pièces détachées et accessoires, et notamment des pédales.