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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES
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P. de MARCILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P. de MARCILLY
ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES, société anonyme, 22, avenue du 8 septembre, BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1236190
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1993

Présentation de la marque P. de MARCILLY

Déposée le 17 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P. de MARCILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque P. de MARCILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P. de MARCILLY est expirée depuis le 17 mai 1993.

ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VINESTREL , P DE MARCILLY QUALITE DOUBLE BLASON , CLAIRTEMPS , COMTE DE JEANLY , CHRISTIAN DE MARJAN , MARCILLY VASUS PER ORBEM STO IN VIRTUTE , P DE MARCILLY


ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES, société anonyme, 22, avenue du 8 septembre, BEAUNE (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription - Transmission de propriété n°26158 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19457 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.