Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE JEANLY
ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES

Numéro de dépôt :
1021882
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMTE DE JEANLY

Déposée le 5 juillet 1977 par ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE JEANLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES, domicilié(e) société anonyme, 22, avenue du 08 septembre, à BEAUNE (Côte d'Or). - France.

La marque COMTE DE JEANLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMTE DE JEANLY est expirée depuis le 5 juillet 1987.

ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VINESTREL , P DE MARCILLY QUALITE DOUBLE BLASON , CLAIRTEMPS , CHRISTIAN DE MARJAN , P. de MARCILLY , MARCILLY VASUS PER ORBEM STO IN VIRTUTE , P DE MARCILLY


ETABLISSEMENTS P. de MARCILLY FRERES - société anonyme, 22, avenue du 08 septembre, à BEAUNE (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Inscription - Transmission de propriété n°26158 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19457 - Publication au BOPI

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spritueux divers.