Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. BOURRE ET FILS
/
CUVEE SATINEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SATINEE
ETABLISSEMENTS P. BOURRE ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98747616
Date de dépôt :
24/08/1998
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/08/2008

Présentation de la marque CUVEE SATINEE

Déposée le 24 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. BOURRE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CUVEE SATINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS P. BOURRE ET FILS domicilié(e) 30, RUE BEAU SOLEIL NEGOCIANT EN VINS, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 068 200 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS P. BOURRE ET FILS VINS DU VAL DE LOIRE - France.

La marque CUVEE SATINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SATINEE est expirée depuis le 24 août 2008.


ETABLISSEMENTS P. BOURRE ET FILS (S.A.) - 30, RUE BEAU SOLEIL NEGOCIANT EN VINS, 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT - France - SIREN 068200682


ETABLISSEMENTS P. BOURRE ET FILS VINS DU VAL DE LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Vins Cuvée satinée.