Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS CHAIS DU ROUSTET
Etablissements Outters

Numéro de dépôt :
953523
Date de dépôt :
18/12/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Lô

Présentation de la marque CALVADOS CHAIS DU ROUSTET

Déposée le 18 décembre 1975 par Etablissements Outters auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Lô), la marque française « CALVADOS CHAIS DU ROUSTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Outters domicilié(e) (soc. an.), Tessy-sur-Vire (Manche). - France.

La marque CALVADOS CHAIS DU ROUSTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CALVADOS CHAIS DU ROUSTET est expirée depuis le 18 décembre 1985.

Etablissements Outters a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS D ANTAN , CALVADOS MARCOUF


Etablissements Outters - (soc. an.), Tessy-sur-Vire (Manche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Eaux-de-vie de cidre et Calvados.