Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1038330
Date de dépôt :
09/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 janvier 1978 par Etablissements ORTIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038330.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements ORTIZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°120444 - Publication au BOPI 1978-034