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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements OKSMAN
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MICRODOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRODOM
Etablissements OKSMAN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93464566
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque MICRODOM

Déposée le 13 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements OKSMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements OKSMAN domicilié(e) 9, rue Saint Henri, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements OKSMAN - France.

La marque MICRODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRODOM est expirée depuis le 13 avril 2003.


Etablissements OKSMAN S.A.R.L. - 9, rue Saint Henri, 31000 TOULOUSE - France


Etablissements OKSMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Etudes techniques en électronique, informatique, automatisation.