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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements OGER Z.I. 44540 SAINT MARS LA JAILLE
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LE MUSSONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MUSSONNAIS
Etablissements OGER (S.A.R.L.), Z.I. 44540 SAINT MARS LA JAILLE.

Numéro de dépôt :
1203305
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/04/1992

Présentation de la marque LE MUSSONNAIS

Déposée le 20 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements OGER Z.I. 44540 SAINT MARS LA JAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE MUSSONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements OGER Z.I. 44540 SAINT MARS LA JAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETOURNEU YVON. - France.

La marque LE MUSSONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MUSSONNAIS est expirée depuis le 20 avril 1992.


Etablissements OGER (S.A.R.L.), Z.I. 44540 SAINT MARS LA JAILLE. - France


LETOURNEU YVON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Volaille.