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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS NUTTAII
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ARTEMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
ETABLISSEMENTS NUTTAII

Numéro de dépôt :
99830985
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 20 décembre 1999 par la société ETABLISSEMENTS NUTTAII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS NUTTAII domicilié(e) Z.A. DE KERBOULARD, 56250 ST NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 428 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS NUTTAII - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 20 décembre 2009.


ETABLISSEMENTS NUTTAII - Z.A. DE KERBOULARD, 56250 ST NOLFF - France - SIREN 400428751


ETS NUTTAII - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Fontaine de décoration d'intérieure composée de conteneur, pompe(s), lampe(s), pierres, plantes. Fontaine de décoration d'extérieure composée de conteneurs, pompe(s), lampe(s), pierres, plantes.